1. Éditeur du site

Le site ma-toile-coco.fr est édité par :

Raison sociale	SAS ZEPHYR O.S.C
Forme juridique	Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social	10 000 €
Siège social	5 rue Fénelon – 33000 Bordeaux
SIRET	899 544 704 00039
SIREN	899 544 704
RCS	899 544 704 R.C.S. Bordeaux
TVA intracommunautaire	FR34 899 544 704
Directeur de la publication	M. QUEMENEUR
Éditeur du site	M. QUEMENEUR
E-mail	contact@ma-toile-coco.fr

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Hébergeur	Shopify Inc.
Adresse	126 York Street, Ottawa, ON K1N 5T5, Canada
Site web	www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site ma-toile-coco.fr (textes, images, vidéos, logos, icônes, mise en page, charte graphique, base de données) est la propriété exclusive de la société SAS ZEPHYR O.S.C ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution, retransmission, ou exploitation de quelque manière que ce soit, même partielle, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Données personnelles et cookies

Les informations collectées sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et de la relation client, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : contact@ma-toile-coco.fr.

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité accessible sur le site.

5. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site ma-toile-coco.fr. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

L'éditeur se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer le contenu du site à tout moment et sans préavis. Il décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'indisponibilité du site.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bordeaux, sauf disposition légale contraire.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• E-mail : contact@ma-toile-coco.fr
• Adresse : SAS ZEPHYR O.S.C – 5 rue Fénelon – 33000 Bordeaux
• Disponibilité : du lundi au vendredi, de 8h30 à 17h30